MENTIONS LÉGALES et CGU

MENTIONS LÉGALES

L’édition du site est assurée par la société LES DEPAREILLES immatriculée au RCS sous le numéro 799 521 448 , dont le siège social est localisé au 8 Impasse de la Perrière 35410 DOMLOUP, France Métropolitaine

TVA intracommunautaire : FR 57799521448

Mail : lesdepareilles@gmail.com

La responsable du site lesdepareilles.fr est Mme DOMINE GUENNOC Gwénaëlle.

Fournisseur d’hébergement : 

L’hébergeur du site lesdepareilles.fr est la société

OVH, sise au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

SIRET :42476141900045

Téléphone : 10 07

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE lesdepareilles.fr

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les «CGU») déterminent les règles d’accès et les modalités d’utilisation du site internet (ci-après le « Site »), mise à disposition du public par la société LES DEPAREILLES. 

L’utilisation du Site par l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») c’est-à-dire sa connexion et/ou sa navigation au Site implique acceptation, sans conditions ni réserves, des présentes CGU dont les modalités sont exposées ci-dessous, lesquelles sont susceptibles de modification à tout moment. L’Utilisateur refusant d’adhérer aux dites conditions générales se doit de cesser immédiatement la consultation du Site.

Définition de vocabulaire utilisé dans les CGU du site lesdepareilles.fr

Annonce : désigne l’ensemble des éléments et données (visuelles, textuelles, photographies, dessins), déposé par un Annonceur sous sa responsabilité éditoriale, en vue d’acheter, de louer ou de vendre un bien diffusé sur le Site.

Annonceur : désigne toute personne physique majeure ou personne morale établie en France (inclus les DOM à l’exclusion de Mayotte et des COM) et ayant déposé et mis en ligne une Annonce via le site lesdepareilles.fr. Le terme « Annonceur » regroupe dans les CGU les deux types d’Annonceurs déposant des annonces via le Site, à savoir :

  • Annonceur « Particulier » : qui s’entend de toute personne physique majeure, agissant exclusivement à des fins privées établie en France (inclus les DOM à l’exclusion de Mayotte et des COM) et ayant déposé et mis en ligne une Annonce à partir du Site Internet, 
  • Annonceur « Professionnel » : qui s’entend de toute personne Morale, établie en France (inclus les DOM à l’exclusion de Mayotte et des COM) déposant, exclusivement à des fins professionnelles, des Annonces à partir du site Internet. Tout Annonceur Professionnel doit impérativement avoir payé le forfait pro de 100 € /an pour déposer et gérer sa ou ses Annonce(s). 

Site : désigne le site internet accessible principalement depuis l’URL www.lesdepareilles.fr et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d’être mis en contact.

Utilisateur : désigne tout visiteur du site lesdepareille.fr

Article 1 – Accès au site

Le présent Site a vocation à s’adresser à des particuliers et des professionnels. 

L’accès au Site se fait par l’intermédiaire d’une connexion internet. 

L’accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l’acceptation sans réserve des présentes CGU

Article 2 – Objet du site

Le Site propose un service de dépôt et de consultation d’annonces essentiellement orientés vers des accessoires  habillements vendus à l’unité (chaussure de ville, de sport, gant, botte, chausson, etc …), de matériels de sport vendus à l’unité (chaussure de ski, chausson d’escalade, botte d’équitation, palme etc …), de petits matériels d’ergothérapie ou de matériels Dys.

Les services dédiés aux particuliers

Le Site propose aux particuliers :

  • La consultation de petites annonces gratuites orientées vers des accessoires d’habillements vendus à l’unité (chaussure de ville, de sport, gant, botte, chausson, etc …), de matériels de sport vendus à l’unité (chaussure de ski, palme, chausson d’escalade, botte d’équitation,palme etc …), de petits matériels d’ergothérapie ou de matériel Dys.
  • Le dépôt d’annonces et de photos
  • Un service de recherche avancée qui permet de rechercher un accessoire par catégorie (chaussure droite ou gauche, jeux, matériels d’ergothérapie.), par lieu géographique ou par prix.

Les services proposés aux Particuliers sont gratuits

Les services dédiés aux professionnels

Le Site propose aux professionnels :

  • La consultation de petites annonces orientées vers des accessoires d’habillements vendus à l’unité (chaussure de ville, de sport, gant, botte, chausson, etc …), de matériels de sport vendus à l’unité (chaussure de ski, chausson d’escalade, botte d’équitation, palme etc …), de petits matériels d’ergothérapie ou de matériel Dys.
  • Le dépôt d’annonces et de photos
  • Un Service de recherche avancée.

Les Professionnels qui souhaitent déposer des annonces feront l’objet d’un « forfait Pro »

Le professionnel pourra diffuser un nombre illimité d’annonces dans plusieurs catégories.

Le professionnel pourra mettre un lien sur l’annonce vers son propre site marchand.

Le forfait Pro est payable à l’année et créé pour un an.

Il peut être résilié à tout moment sans préavis par l’annonceur en nous écrivant par le biais de notre formulaire de contact accessible sur le Site.

La suppression de ses annonces par l’annonceur Professionnel avant le renouvellement annuel ne donne en aucun cas droit à un remboursement des frais d’adhésion annuels de 100 €.

Article 3 – Contenu des annonces

Refusez systématiquement tout versement d’argent qui vous serait demandé au nom de notre site.

La société LES DEPAREILLES n’intervient d’aucune façon dans la rédaction d’une annonce. L’annonceur reconnaît être l’auteur unique et exclusif du descriptif de l’annonce.

La société LES DEPAREILLES n’intervient pas non plus cas comme intermédiaire ou tiers de confiance dans les transactions entre acheteurs et vendeurs.

L’annonceur ne doit, en aucune façon, mettre en ligne de contenu diffamatoire ou de nature à nuire aux intérêts et/ou à l’image de la communauté de la société LES DEPAREILLES. 

Il est rappelé notamment que les annonces pornographiques ; incitant à la violence, proposant la vente ou l’usage de drogues ou de substances illicites; proposant ou même suggérant des relations avec des mineurs, proposant directement ou indirectement des services de prostitution, incitant à la haine raciale ou religieuse ou toute annonce contrevenant à une loi française, sont interdites

Ainsi, l’annonceur consent à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois françaises en vigueur. 

De plus, l’annonceur s’engage à ce que son annonce ne contienne aucune information fausse ou mensongère ou de nature à induire en erreur les utilisateurs.

Si un annonceur se permet toutefois de mettre un message ou des photos illicites, condamnables, il sera exclu et banni de façon permanente à la discrétion de la société LES DEPAREILLES dans les plus brefs délais. 

L’annonceur est informé et accepte que l’administrateur de ce site se réserve le droit, à tout moment, d’éditer, de déplacer, de supprimer n’importe quelle annonce ou tout sujet de discussion ayant un contenu incompatible avec les finalités du service offert ou susceptible de provoquer des protestations de tiers. Il en va de même pour les photos et autres informations n’ayant aucun rapport avec l’esprit du site

L’annonce doit contenir un titre ainsi qu’un contenu le plus explicite possible. Le choix du titre et le descriptif de l’annonce permettra d’optimiser la vente.

La société LES DEPAREILLES décline toutes responsabilités quant à la véracité des éléments cités dans les annonces, la qualité ou la disponibilité des marchandises ou services proposés. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes dispositions pour s’assurer que l’éventuelle marchandise ou prestation vendue est conforme à la description de l’annonceur et convient à l’usage qu’il se propose d’en faire.

Les administrateurs du site lesdepareilles.fr s’efforceront de supprimer les annonces à caractère répréhensible aussi rapidement que possible.

Toutefois, il est entendu que tous les messages postés sur ce site internet expriment la vue et l’opinion de leurs auteurs et non pas celles des administrateurs du site et par conséquent, ne peuvent pas être tenus pour responsables.

La société LES DEPAREILLES ne peut être tenue pour responsable d’éventuels litiges, d’escroquerie ou de protestations de tiers.

En conséquence, l’annonceur relève la société LES DEPAREILLES de toutes responsabilités et de garanties contre toutes condamnations, frais judiciaires et extrajudiciaires telles que toutes indemnités qui découleraient de toutes requêtes en relation avec la diffusion de l’annonce.

Les administrateurs ne sont responsables que des messages postés par eux-mêmes

Article 4 – Publication et Modification des Annonces

La société LES DEPAREILLES ne pourra être tenue pour responsable d’un éventuel retard dans le processus de validation des annonces.

Cependant la société LES DEPAREILLES, après vérification, s’engage à faire le nécessaire pour garantir la publication de votre annonce dans un délai de 12 heures. Les annonces étant classées par ordre de validation, les administrateurs ne garantissent pas la position de telle ou telle annonce. Ils ne sont pas non plus responsables si la proximité avec d’autres annonces que celle de l’annonceur rend cette dernière moins intéressante.

Les annonces validées sont publiées sur le Site pour une durée de 3650 jours renouvelable.

7 jours avant la date d’expiration de l’annonce, l’annonceur reçoit automatiquement un e-mail lui indiquant que celle-ci arrive à expiration. Il pourra à ce moment-là la supprimer ou la renouveler.

Lors du dépôt de l’annonce, l’annonceur recevra un mail avec un lien URL qui lui permettra de visualiser l’annonce ou de la modifier. Le mail sera accompagné d’une clé de modification. La clé de modification lui permettra de supprimer, de modifier et/ou renouveler l’annonce à tout moment ; il est donc conseiller de conserver précieusement ce mail.

Si le mail d’origine a été perdu, la clé de modification pourra être renvoyée sur la boîte mail qui a été utilisée pour publier l’annonce en cliquant sur la page d’accueil du site sur le bouton « modifier ».

La société LES DEPAREILLES n’est en aucun cas responsable du contenu de l’annonce, notamment de sa disponibilité. Seul l’annonceur est responsable du contenu et de la durée de parution de la publication.

Article 5 – Mails et mots de passe

Les e-mails et mots de passe définis par un annonceur lors d’un dépôt d’annonce ou lors d’un formulaire de contact sont strictement personnels. Ils ne doivent être en aucun cas divulgués.

L’annonceur s’engage à ne pas les communiquer à des tiers. Il demeure seul responsable de l’usage qui peut en être fait.

La société LES DEPAREILLES ne pourra pas être tenue comme responsable de l’utilisation par un tiers de ses e-mails et mots de passe.

Article 6 – Correspondance entre annonceur et utilisateur

Lors du dépôt d’annonce (Cf. Article et 5), il est demandé aux annonceurs d’indiquer plusieurs informations personnelles les concernant telles que leur adresse e-mail et leur numéro de téléphone, la situation géographique du bien à vendre.
Si l’Utilisateur utilise le mail indiqué dans l’annonce pour contacter l’annonceur alors ce dernier recevra directement, dans sa boîte mail personnelle, le courriel de l’Utilisateur.

Si l’Utilisateur utilise le numéro de téléphone indiqué dans l’annonce pour contacter l’annonceur alors ce dernier recevra directement, via un SMS, le message de l’utilisateur.

Les correspondances seront, ainsi, effectuées directement soit par leurs boîtes mail personnelles respectives soit via les numéros de téléphone communiqués.

La société LES DEPAREILLES invite chaque Utilisateur :

  • à se comporter de façon loyale à l’égard des Utilisateurs et des autres Annonceurs ;
  • à mesurer ce qu’ils définissent eux-mêmes relevant du périmètre de leur vie privée
  • à ne pas tenir des propos ou diffuser des contenus sous quelque forme que ce soit, pouvant contrevenir aux droits d’autrui, ou contraires aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ou, de toute autre manière, inappropriés, indécents, choquants ou incorrects, à caractère obscène, diffamatoire, injurieux, pornographique, violent, raciste, xénophobe, révisionniste, discriminatoire, etc. ou qui portent atteinte à la vie privée ou aux droits de quiconque ;
  • à respecter le droit à l’image, le droit à la propriété, le droit d’auteur ;
  • à ne contrevenir à aucune règle civile (respect d’autrui, de la vie privée) ou pénale (pédophilie, prostitution, racolage, racisme et xénophobie, pornographie, zoophilie, stupéfiants, harcèlement, appel au meurtre, au suicide, secte, piratage informatique…)
  • à ne pas détourner les autres Utilisateurs du Site vers un autre site ou un service concurrent de celui proposé sur le Site ;
  • à ne pas poster, indiquer ou diffuser des informations ou contenus ayant pour effet d’entrainer un mauvais fonctionnement des Services, tels que logiciels, virus, bombes logiques, envoi massifs de messages, etc.

Conformément à la législation applicable, les messages échangés entre les Utilisateurs et les Annonceurs relèvent de la correspondance privée et sont confidentiels.

La société LES DEPAREILLES n’a pas connaissance des échanges entre l’annonceur et l’utilisateur puisque ces échanges s’opèrent via des moyens de communication privés et personnels. La société LES DEPAREILLES ne pourra pas être tenue responsable si les échanges devaient être incompatibles avec les finalités du service offert ou susceptible de provoquer des protestations de tiers.

Les Utilisateurs et Annonceurs reconnaissent ainsi que la responsabilité de la société LES DEPAREILLES ne pourra pas être recherchée au titre des échanges intervenus entre eux.

Article 7 – Protection de la vie privée et des données personnelles

Dans la mesure où ce Site recueille des informations personnelles concernant l’Utilisateur, l’utilisation de ces informations par la société LES DEPAREILLES est soumise à la Politique de confidentialité qui est consultable sur le Site.

La société LES DEPAREILLES collecte les informations personnelles fournies par les annonceurs et les utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le site lesdepareilles.fr soit lors du dépôt d’annonce soit lors de l’utilisation du formulaire de contact. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.

Pour la création d’une annonce, il sera demandé à l’annonceur les informations suivantes :

  • Nom (obligatoire)
  • E mail (obligatoire)
  • Numéro de téléphone (facultatif)
  • Ville (facultatif)
  • Code postal (facultatif)
  • Prix de vente (obligatoire)
  • Description détaillée du bien mis en vente (obligatoire)
  • 3 photos maximum de moins de 5 Mo chacune (facultatif)

Pour l’utilisation du formulaire de contact, les données personnelles demandées sont :

  • Votre nom (obligatoire)
  • Votre E mail (obligatoire)
  • L’objet de votre demande (facultatif)
  • Votre message

Les informations personnelles communiquées ne sont en aucun cas partagées, vendues ou cédées à qui que ce soit. La société LES DEPAREILLES ne commercialise en aucun cas vos données à des fins commerciales. Elles sont uniquement utilisées en interne pour effectuer les services proposés par le Site.

L’Utilisateur ne pourra tenir l’administrateur pour responsable si une tentative de piratage informatique conduit à l’accès de ses données.

Pour toute question relative aux pratiques de la société LES DEPAREILLES en matière de protection des données personnelles, l’Utilisateur peut demander à avoir accès, modifier ou supprimer des informations sur les données personnelles le concernant.

Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’annonceur et/ou l’utilisateur disposent du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par :

Article 8 – Problèmes Techniques

La société LES DEPAREILLES ne pourra être tenue pour responsable de tous problèmes survenus lors du dépôt d’annonces. Cependant, la société LES DEPAREILLES s’engage à faire tout le nécessaire pour garantir le bon fonctionnement du service.

Il appartient aux annonceurs d’assurer leur propre sécurité informatique. La société LES DEPAREILLES ne saurait être tenue responsable de tout dégât accidentel ou volontaire causé au client par des tiers ou par leur connexion au réseau Internet.

Article 9 – Liens hypertextes

Le Site peut être constitué de liens hypertextes notamment au travers des annonces des annonceurs professionnels. En cliquant sur les liens hypertextes, l’Utilisateur sortira de la plateforme du Site. La société LES DEPAREILLES n’a pas de contrôle et ne peut pas être tenue responsable du contenu des pages web relatives à ces liens.

Article 10 – Cookies

Lors des visites sur le Site, l’installation automatique d’un cookie sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur peut survenir.

Les cookies sont de petits fichiers installés sur votre ordinateur.

Les cookies sont entièrement anonymes et ne contiennent aucune information à caractère personnel.

L’information présente dans les cookies est utilisée pour améliorer les performances de navigation sur le Site.

L’Utilisateur pourra, s’il le souhaite, désactiver la fonction cookies en modifiant les paramètres de sécurité de votre navigateur web. Cependant, en procédant à la désactivation, l’utilisation du Site ne sera pas optimisée puisque certains services proposés sur le Site ne seront pas actifs.

Article 11- Propriété Intellectuelle

L’Utilisateur dispose d’un droit d’utilisation du Site à titre privé, non collectif, non exclusif et non commercial.

La structure générale du Site ainsi que son contenu sont la propriété exclusive de la société LES DEPAREILLES. Toute reproduction et/ou représentation de l’un ou plusieurs de ces contenus sont strictement interdites sous quelques supports et sous quelques formes que ce soient, sauf autorisation préalable écrite de la société LES DEPAREILLES.

Tous les logos, noms commerciaux, slogans, marques et signes distinctifs mentionnés dans le Site ou dans les sites auxquels il renvoie sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle. L’accord préalable de leur titulaire est requis en vue de l’octroi d’une licence d’utilisation.

Ce Site contient des photographies protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction, diffusion nécessite l’accord préalable écrit du titulaire de ces droits

La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable du site. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.

Article 12 – Droit applicable – Juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises à la seule loi française. Tout différend, de quelque nature que ce soit relatif au Site sera de la compétence exclusive des juridictions du siège social de la société LES DEPAREILLES.